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Marques déposées par l'association loi 1901 AMICALE FACEL VEGA
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FACEL VEGA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACEL VEGA
AMICALE FACEL VEGA, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3997283
Date de dépôt :
11/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2023
FACEL VEGA de AMICALE FACEL VEGA

Présentation de la marque FACEL VEGA

Déposée par voie électronique le 11 avril 2013 par l'association loi 1901 AMICALE FACEL VEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FACEL VEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 AMICALE FACEL VEGA domicilié(e) 30 RUE MAURICE RAVEL - 17100 - LES GONDS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme. Bérénice DEJARDINS domicilié(e) 96/98 boulevard Carnot - 59027 - LILLE CEDEX - France.

La marque FACEL VEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACEL VEGA est expirée depuis le 11 avril 2023.

AMICALE FACEL VEGA a également déposé les autres marques suivantes : FACEL VEGA , HK , FV FACEL VEGA , FV FACEL VEGA , FACEL VEGA


AMICALE FACEL VEGA, ASSOCIATION LOI 1901 - 30 RUE MAURICE RAVEL - 17100 - LES GONDS - France


CABINET PLASSERAUD, Mme. Bérénice DEJARDINS - 96/98 boulevard Carnot - 59027 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs, à savoir moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspension, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glaces, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; blousons, combinaisons d'ateliers ; vestes ; vestes polaire ; écharpes ; tabliers ; écusson de vestes ; tee-shirt ; sweet-shirt ; polos ;

Services de clubs (divertissement ou éducation), à savoir clubs ou associations de collectionneurs de véhicules automobiles ; activités de loisirs ; éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; organisation et conduite de courses automobiles, rallyes, randonnées, bourses d'échanges.